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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNIGAL
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DOMAINE DES HAUTS DE LOIRE HOTEL & RESTAURANT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES HAUTS DE LOIRE HOTEL & RESTAURANT
BONNIGAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4250468
Date de dépôt :
18/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2026
DOMAINE DES HAUTS DE LOIRE HOTEL & RESTAURANT de BONNIGAL

Présentation de la marque DOMAINE DES HAUTS DE LOIRE HOTEL & RESTAURANT

Déposée par voie électronique le 18 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES HAUTS DE LOIRE HOTEL & RESTAURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNIGAL domicilié(e) Domaine des Hauts de Loire - 41150 - ONZAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 520 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DES HAUTS DE LOIRE HOTEL & RESTAURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250468.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES HAUTS DE LOIRE HOTEL & RESTAURANT arrivera à expiration en date du 18 février 2026.

BONNIGAL a également déposé les autres marques suivantes : Domaine des Hauts de Loire , L ARTDESMETS SELON REMY


BONNIGAL, Société par actions simplifiée - Domaine des Hauts de Loire - 41150 - ONZAIN - France - SIREN 595520222


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Boîtes de nuit ; cours de fitness ; culture physique ; divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation de bals ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite de conférences ; planification de réceptions [divertissement] ; organisation de divertissements pour mariages ;

Cafés-restaurants ; hôtels de villégiature ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de réunions ; mise à disposition de logements de vacances ; restauration [repas] ; services de bars ; services de cafés, cafétérias et restaurants ; services de traiteurs ; services d'hébergement hôtelier ; organisation de réceptions de mariages (sites) ;

Bains publics à des fins d'hygiène ; bains turcs ; maisons de convalescence ; massage ; salons de beauté ; salons de coiffure ; sanatoriums ; services de saunas ; services de solariums ; services de stations thermales ; services cosmétiques de soins du corps.